Résumé:
Ce polycopié de cours, intitulé "Cours de Réglementation Aéronautique", est un module de découverte préparé par l'enseignant Mr Hakim Kbab à l'Université de Blida 1 (Institut d'Aéronautique et des Etudes Spatiales).
Destiné aux étudiants du domaine aéronautique et spatial (Semestre 3), ce support pédagogique synthétise le cadre juridique et normatif régissant l'aviation civile internationale à travers cinq grands axes :
Droit International et Aérien : Introduction aux fondements du droit international, du droit de l'espace, et définition des "cinq libertés de l'air".
La Convention de Chicago : Etude du texte fondateur de l'aviation civile internationale moderne.L'OACI (Organisation de l'Aviation Civile Internationale) : Analyse de ses objectifs, de sa structure, de ses articles et de ses 19 annexes techniques (élaboration des SARP).Institutions Aéronautiques : Présentation des grands organismes internationaux et régionaux de régulation (CEAC, JAA, EASA, FAA, Eurocontrol).Réglementation de la Maintenance : Focus sur les exigences liées au maintien de la navigabilité des aéronefs, notamment à travers les normes européennes EASA PART 145 (organismes de maintenance) et PART M (gestion de la navigabilité).
